Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent la vente des ebooks « Le Code de l'Aventure » (25 €) et « Le Code de la Piste » (20 €), au format PDF, sur le site Baluchon On Wheels.
2. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement s'effectue par carte bancaire via Stripe. Aucune donnée bancaire n'est stockée par le vendeur.
Mention TVA applicable : [À REMPLACER]
3. Livraison
Après validation du paiement, un lien de téléchargement sécurisé est envoyé par e-mail. Le lien reste valable [À REMPLACER : durée] et autorise [À REMPLACER : nombre] téléchargements.
4. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement. Par tolérance commerciale, un remboursement est possible sous 14 jours sur simple demande à [À REMPLACER : adresse e-mail].
5. Usage
L'ebook est destiné à un usage personnel. Le partage, la revente et la mise en ligne du fichier sont interdits.
6. Litiges
Droit applicable : droit français. En cas de litige, médiateur de la consommation : [À REMPLACER : nom et coordonnées].